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1er avril 2005 1. AvertissementCe document et ses annexes sont la propriété du projet « halfj ». Toute communication extérieure à l'intégrateur explicitement sollicité et nommé par le projet « halfj », est soumise à l'autorisation explicite préalable du projet « halfj ». Sauf dans le cas où le projet « halfj » le rendrait public sous quelque forme que ce soit, ce document ne saurait faire l'objet de reproductions, de présentations ou d'utilisations en dehors de l'intégrateur explicitement sollicité et nommé par le projet « halfj ». En cas de manquements constatés à ce devoir de restriction, le projet « halfj » se verrait dans l'obligation de disqualifier le contrevenant. | ||
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